Permis de construire Logement N° 08523414C0051

Permis de construire n° 08523414C0051 à Saint-Jean-de-Monts pour 72 m² de logement, 6 impasse des Pruneliers

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 27 août 2014

Dossier PC n° 08523414C0051

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 27 août 2014 à Saint-Jean-de-Monts (Vendée, Pays de la Loire), le permis de construire n° 08523414C0051 porte sur un projet situé 6 impasse des Pruneliers.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 72 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 330 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 23/03/2015, soit près de 7 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BS 168, BS 70P. La voie, impasse des Pruneliers, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2014. Au total, le catalogue compte 1 825 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Jean-de-Monts, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/08/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

330 m²

Surface créée

72 m²

Variation nette

+72 m²

Surface totale après

72 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/03/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

27 août 2014

Ouverture de chantier (DOC)

23/03/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Dépôt
23/03/2015
Autorisation
27/08/2014
3
Chantier (DOC)
23/03/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Jean-de-Monts

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

BS 168 BS 70P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Jean-de-Monts Code postal 85160 Identifiant INSEE 85234
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 330 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 72 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 72 m² 0 m² 0 m² 0 m² 72 m² 72 m²
Total 0 m² 72 m² 0 m² 0 m² 0 m² 72 m² 72 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-JEAN-DE-MONTS (85160)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08523414C0051
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85234 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 27 août 2014
Date de dépôt 23/03/2015
Dernière mise à jour (DPC) 04/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même voie, impasse des Pruneliers à Saint-Jean-de-Monts (85160)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Saint-Jean-de-Monts

Autres types d'autorisations à Saint-Jean-de-Monts