Permis de construire Logement N° 08522615C0190

Permis de construire n° 08522615C0190 à Saint-Hilaire-de-Riez pour 94 m² de logement, 97 d'Rue des Cordes

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 27 janvier 2016

Dossier PC n° 08522615C0190

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 27 janvier 2016 à Saint-Hilaire-de-Riez (Vendée, Pays de la Loire), le permis de construire n° 08522615C0190 porte sur un projet situé 97 d'Rue des Cordes.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à la location selon la déclaration. Le dossier déclare 94 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 150 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 26/04/2016, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AO 460. La voie, rue des Cordes, compte 12 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Le catalogue recense 1 752 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Hilaire-de-Riez, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/01/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 150 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/04/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

27 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

26/04/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
26/04/2016
Autorisation
27/01/2016
3
Chantier (DOC)
26/04/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Hilaire-de-Riez

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AO 460

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Hilaire-de-Riez Code postal 85270 Identifiant INSEE 85226
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 150 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 94 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ (85270)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08522615C0190
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85226 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 27 janvier 2016
Date de dépôt 26/04/2016
Dernière mise à jour (DPC) 05/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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