Permis de construire Logement N° 08522615C0111

Permis de construire n° 08522615C0111 à Saint-Hilaire-de-Riez pour 121 m² de logement, 12 chemin du Grand Virgourd

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 6 octobre 2015

Dossier PC n° 08522615C0111

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Hilaire-de-Riez (Vendée, Pays de la Loire), le permis de construire n° 08522615C0111 a été délivré le 6 octobre 2015, pour un projet situé 12 chemin du Grand Virgourd.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 121 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 226 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 25/08/2016. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 02/11/2015, soit 27 jours après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 3419. La base compte 13 autres dossiers pour la même voie, chemin du Grand Virgourd, le premier datant de 2015. Au total, le catalogue compte 1 752 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Hilaire-de-Riez, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/10/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 226 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+121 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 25/08/2016. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

02/11/2015

Achèvement (DAACT)

25/08/2016

Délai autorisation - chantier

27 jours

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

près de 11 mois

Dépôt
25/08/2016
Autorisation
06/10/2015
Chantier (DOC)
02/11/2015
4
Achèvement (DAACT)
25/08/2016

Localisation du projet à Saint-Hilaire-de-Riez

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

A 3419

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Hilaire-de-Riez Code postal 85270 Identifiant INSEE 85226
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 226 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 121 m² de construction neuve.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²
Total 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ (85270)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08522615C0111
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85226 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 6 octobre 2015
Date de dépôt 25/08/2016
Dernière mise à jour (DPC) 11/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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