Permis de construire Logement N° 08519421P0229

Permis de construire n° 08519421P0229 aux Sables-d'Olonne pour 327 m² de logement, 49 rue de la Marcelliere

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 20 juillet 2021

Dossier PC n° 08519421P0229

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 20 juillet 2021 aux Sables-d'Olonne (Vendée, Pays de la Loire), le permis de construire n° 08519421P0229 porte sur un projet situé 49 rue de la Marcelliere.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 350 m² existants. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 327 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 168 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 01/04/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 13/12/2021, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BR 222, BR 223. Sur la même voie, rue de la Marcelliere, la base recense 5 autres dossiers depuis 2013. Le catalogue recense 3 857 permis de construire et déclarations préalables aux Sables-d'Olonne, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 168 m²

Surface existante avant

350 m²

Surface créée

327 m²

Variation nette

-23 m²

Surface totale après

327 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/04/2023. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

13/12/2021

Achèvement (DAACT)

01/04/2023

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
01/04/2023
Autorisation
20/07/2021
Chantier (DOC)
13/12/2021
4
Achèvement (DAACT)
01/04/2023

Localisation du projet aux Sables-d'Olonne

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

BR 222 BR 223

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Sables-d'Olonne Code postal 85180 Identifiant INSEE 85194
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 350 m² existants et construit 327 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 1 168 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 327 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 350 m² d'habitation.

La surface de plancher diminue de 350 m² à 327 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 350 m² 327 m² 0 m² 350 m² 0 m² -23 m² 327 m²
Total 350 m² 327 m² 0 m² 350 m² 0 m² -23 m² 327 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 350 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHARENTON-LE-PONT (94220)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08519421P0229
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85194 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 20 juillet 2021
Date de dépôt 01/04/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.
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