Permis de construire Logement N° 08519416B0123

Permis de construire n° 08519416B0123 aux Sables-d'Olonne pour 58 m² de logement, 44 Rue Charles Charrier Corniche Du Nouch - Lot 19

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 10 mars 2017

Dossier PC n° 08519416B0123

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Aux Sables-d'Olonne (Vendée, Pays de la Loire), le permis de construire n° 08519416B0123 a été délivré le 10 mars 2017, pour un projet situé 44 Rue Charles Charrier Corniche Du Nouch - Lot 19.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 58 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 770 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BE638. Ce dossier s'inscrit parmi les 3 791 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Sables-d'Olonne.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/03/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 770 m²

Surface créée

58 m²

Variation nette

+58 m²

Surface totale après

58 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/05/2018. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 mars 2017

Ouverture de chantier (DOC)

03/04/2017

Achèvement (DAACT)

22/05/2018

Délai autorisation - chantier

24 jours

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
03/04/2017
Autorisation
10/03/2017
Chantier (DOC)
03/04/2017
4
Achèvement (DAACT)
22/05/2018

Localisation du projet aux Sables-d'Olonne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BE638

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Corniche Du Nouch - Lot 19

Territoires administratifs

Commune
Les Sables-d'Olonne Code postal 85100 Identifiant INSEE 85194
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 58 m² 0 m² 0 m² 0 m² 58 m² 58 m²
Total 0 m² 58 m² 0 m² 0 m² 0 m² 58 m² 58 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PARIS 10EME ARRONDISSEMENT (75010)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08519416B0123
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85194 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 10 mars 2017
Date de dépôt 03/04/2017
Dernière mise à jour (DPC) 07/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 58 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 770 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 44 Rue Charles Charrier Corniche Du Nouch - Lot 19, aux Sables-d'Olonne (85180).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 10 mars 2017, ouverture de chantier le 3 avril 2017, achèvement déclaré le 22 mai 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08519416B0123, déposé en mairie des Sables-d'Olonne.

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