Permis de construire Logement N° 08519415B0016

Permis de construire n° 08519415B0016 aux Sables-d'Olonne pour 330 m² de logement, 18 rue des Gatelards

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 8 avril 2015

Dossier PC n° 08519415B0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Aux Sables-d'Olonne (Vendée, Pays de la Loire), le permis de construire n° 08519415B0016 a été délivré le 8 avril 2015, pour un projet situé 18 rue des Gatelards.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 31 m² existants. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 330 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 784 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 23/11/2016. L'ouverture de chantier a été déclarée le 04/01/2016, soit près de 9 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BI 585, BI 586. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, rue des Gatelards, le premier datant de 2015. Au total, le catalogue compte 3 857 permis de construire et déclarations préalables aux Sables-d'Olonne, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/04/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

784 m²

Surface existante avant

31 m²

Surface créée

330 m²

Variation nette

+299 m²

Surface totale après

330 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 23/11/2016. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

04/01/2016

Achèvement (DAACT)

23/11/2016

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
23/11/2016
Autorisation
08/04/2015
Chantier (DOC)
04/01/2016
4
Achèvement (DAACT)
23/11/2016

Localisation du projet aux Sables-d'Olonne

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

BI 585 BI 586

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Sables-d'Olonne Code postal 85100 Identifiant INSEE 85194
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 31 m² existants et construit 330 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 784 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 330 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 31 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 31 m² à 330 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 31 m² 330 m² 0 m² 31 m² 0 m² 299 m² 330 m²
Total 31 m² 330 m² 0 m² 31 m² 0 m² 299 m² 330 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
OLONNE-SUR-MER (85340)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08519415B0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85194 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 8 avril 2015
Date de dépôt 23/11/2016
Dernière mise à jour (DPC) 11/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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