Permis de construire Logement N° 08519324F0006

Permis de construire n° 08519324F0006 à Rosnay pour 159 m² de logement, Route De Follet

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 10 décembre 2024

Dossier PC n° 08519324F0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Rosnay (Vendée, Pays de la Loire), le permis de construire n° 08519324F0006 a été délivré le 10 décembre 2024, pour un projet situé Route De Follet.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 159 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 810 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AD244. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Vendée pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). L'ensemble des 56 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rosnay est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/12/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 810 m²

Surface créée

159 m²

Variation nette

+159 m²

Surface totale après

159 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/01/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

10 décembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

02/01/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
10/12/2024
3
Chantier (DOC)
02/01/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rosnay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD244

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rosnay Code postal 85320 Identifiant INSEE 85193
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 159 m² 0 m² 0 m² 0 m² 159 m² 159 m²
Total 0 m² 159 m² 0 m² 0 m² 0 m² 159 m² 159 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROSNAY (85320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08519324F0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85193 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 10 décembre 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 159 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 810 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Route De Follet, à Rosnay (85320).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 10 décembre 2024, ouverture de chantier le 2 janvier 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08519324F0006, déposé en mairie de Rosnay.

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