Permis de construire Logement N° 08519321F0006

Permis de construire n° 08519321F0006 à Rosnay pour 275 m² de logement, Le Bois

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 21 juin 2021

Dossier PC n° 08519321F0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 21 juin 2021 à Rosnay (Vendée, Pays de la Loire), le permis de construire n° 08519321F0006 porte sur un projet situé Le Bois.

Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 275 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 880 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB416. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Vendée pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 56 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rosnay.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/06/2021

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

1 880 m²

Surface existante avant

284 m²

Surface créée

275 m²

Surface totale après

284 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/06/2023. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

17/09/2021

Achèvement (DAACT)

30/06/2023

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

2 ans

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
21/06/2021
Chantier (DOC)
17/09/2021
4
Achèvement (DAACT)
30/06/2023

Localisation du projet à Rosnay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB416

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rosnay Code postal 85320 Identifiant INSEE 85193
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 275 m² 0 m² 0 m² 275 m² 275 m²
Locaux 284 m² 0 m² 0 m² 0 m² 275 m² -275 m² 9 m²
Total 284 m² 0 m² 275 m² 0 m² 275 m² 0 m² 284 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA BRETONNIERE LA CLAYE (85320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08519321F0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85193 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 21 juin 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 275 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 880 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Le Bois, à Rosnay (85320).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 21 juin 2021, ouverture de chantier le 17 septembre 2021, achèvement déclaré le 30 juin 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08519321F0006, déposé en mairie de Rosnay.

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