Permis de construire Logement N° 08518215H0023

Permis de construire n° 08518215H0023 à Pouzauges pour 97 m² de logement, 14 impasse des Hetres Lot Le Bellevue Champ du Puy Durand

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Décision du 4 décembre 2015

Dossier PC n° 08518215H0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Ayant fait l'objet d'une décision le 4 décembre 2015 à Pouzauges (Vendée, Pays de la Loire), le permis de construire n° 08518215H0023 porte sur un projet situé 14 impasse des Hetres Lot Le Bellevue Champ du Puy Durand.

Ce permis de construire concernait une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement était l'occupation personnelle. 97 m² de surface de plancher d'habitation neuve étaient déclarés au dossier, pour un terrain de 915 m².

L'annulation de ce permis de construire est enregistrée dans Sitadel.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence D 1190. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La voie, impasse des Hetres, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2014. Ce dossier fait partie des 355 permis de construire et déclarations préalables à Pouzauges référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

04/12/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

915 m²

Surface créée

97 m²

Variation nette

+97 m²

Surface totale après

97 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

4 décembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Pouzauges

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D 1190

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot Le Bellevue Champ Du Puy Durand

Territoires administratifs

Commune
Pouzauges Code postal 85700 Identifiant INSEE 85182
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

La maison devait se situer sur un terrain de 915 m². D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 97 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²
Total 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
POUZAUGES (85700)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08518215H0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85182 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date de décision 4 décembre 2015
Date de dépôt 13/09/2016
Dernière mise à jour (DPC) 12/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même parcelle D 1190 à Pouzauges (85700)

L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire sur la même voie, impasse des Hetres à Pouzauges (85700)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Pouzauges

Autres types d'autorisations à Pouzauges