Permis de construire Logement N° 08516617P0216

Permis de construire n° 08516617P0216 aux Sables-d'Olonne pour 91 m² de logement, 5 rue des Bergeronnettes Lotissement "Le Moulin de Champaillas"

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 1 février 2018

Dossier PC n° 08516617P0216

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08516617P0216 a été délivré le 1 février 2018 aux Sables-d'Olonne (Vendée, Pays de la Loire), à l'adresse 5 rue des Bergeronnettes Lotissement "Le Moulin de Champaillas".

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est la location. Le dossier déclare 91 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 306 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 27/03/2019. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 06/06/2018, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BX 301. La base compte 7 autres dossiers pour la même voie, rue des Bergeronnettes, le premier datant de 2015. Ce dossier fait partie des 3 857 permis de construire et déclarations préalables aux Sables-d'Olonne référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/02/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

306 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 27/03/2019. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 février 2018

Ouverture de chantier (DOC)

06/06/2018

Achèvement (DAACT)

27/03/2019

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
27/03/2019
Autorisation
01/02/2018
Chantier (DOC)
06/06/2018
4
Achèvement (DAACT)
27/03/2019

Localisation du projet aux Sables-d'Olonne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BX 301

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement "Le Moulin De Champaillas"

Territoires administratifs

Commune
Les Sables-d'Olonne Code postal 85340 Identifiant INSEE 85194
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 306 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 91 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHOLET (49300)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08516617P0216
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85194 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 1 février 2018
Date de dépôt 27/03/2019
Dernière mise à jour (DPC) 07/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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