Permis de construire Logement N° 08516617P0075

Permis de construire n° 08516617P0075 aux Sables-d'Olonne pour 80 m² de logement, 12 impasse de Gloriet Lotissement Les Pontonnieres - Lot 15

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 8 juin 2017

Dossier PC n° 08516617P0075

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08516617P0075 a été délivré le 8 juin 2017 aux Sables-d'Olonne (Vendée, Pays de la Loire), à l'adresse 12 impasse de Gloriet Lotissement Les Pontonnieres - Lot 15.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. Le logement est destiné à la location selon la déclaration. Le dossier déclare 80 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 51 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 22/08/2017, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BL 452. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, impasse de Gloriet, la base recense 7 autres dossiers depuis 2013. Le catalogue recense 3 857 permis de construire et déclarations préalables aux Sables-d'Olonne, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/06/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

51 m²

Surface créée

80 m²

Variation nette

+80 m²

Surface totale après

80 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/08/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

8 juin 2017

Ouverture de chantier (DOC)

22/08/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
22/08/2017
Autorisation
08/06/2017
3
Chantier (DOC)
22/08/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet aux Sables-d'Olonne

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

BL 452

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Les Pontonnieres - Lot 15

Territoires administratifs

Commune
Les Sables-d'Olonne Code postal 85340 Identifiant INSEE 85194
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 51 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 80 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²
Total 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA MOTHE ACHARD (85150)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08516617P0075
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85194 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 8 juin 2017
Date de dépôt 22/08/2017
Dernière mise à jour (DPC) 03/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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