Permis de construire Logement N° 08516615P0108

Permis de construire n° 08516615P0108 aux Sables-d'Olonne pour 61 m² de logement, 14 rue Paul Cezanne

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 12 octobre 2015

Dossier PC n° 08516615P0108

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08516615P0108 a été délivré le 12 octobre 2015 aux Sables-d'Olonne (Vendée, Pays de la Loire), à l'adresse 14 rue Paul Cezanne.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 61 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 245 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 15/09/2017. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 12/09/2016, soit 11 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AC 1218. La voie, rue Paul Cezanne, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Ce dossier fait partie des 3 857 permis de construire et déclarations préalables aux Sables-d'Olonne référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/10/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

245 m²

Surface créée

61 m²

Variation nette

+61 m²

Surface totale après

61 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/09/2017. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

12/09/2016

Achèvement (DAACT)

15/09/2017

Délai autorisation - chantier

11 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 11 mois

Dépôt
15/09/2017
Autorisation
12/10/2015
Chantier (DOC)
12/09/2016
4
Achèvement (DAACT)
15/09/2017

Localisation du projet aux Sables-d'Olonne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC 1218

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Sables-d'Olonne Code postal 85340 Identifiant INSEE 85194
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 245 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 61 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 61 m² 0 m² 0 m² 0 m² 61 m² 61 m²
Total 0 m² 61 m² 0 m² 0 m² 0 m² 61 m² 61 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BUXEROLLES (86180)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08516615P0108
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85194 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 12 octobre 2015
Date de dépôt 15/09/2017
Dernière mise à jour (DPC) 09/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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