Permis de construire n° 08516223F0021 à Rives-d'Autise pour 85 m² de logement, 9 rue des Roches Blanches Lot 13 - Nieul sur l'Autise
Territoire
Vendée (85)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 7 décembre 2023
Dossier PC n° 08516223F0021
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 7 décembre 2023 à Rives-d'Autise (Vendée, Pays de la Loire), le permis de construire n° 08516223F0021 porte sur un projet situé 9 rue des Roches Blanches Lot 13 - Nieul sur l'Autise.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T3 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 85 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 493 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 27/01/2025. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 07/03/2024, soit 3 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AM 378, AM 393. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue des Roches Blanches, le premier datant de 2023. Le catalogue recense 150 permis de construire et déclarations préalables à Rives-d'Autise, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 27/01/2025. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
7 décembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
07/03/2024
Achèvement (DAACT)
27/01/2025
Délai autorisation - chantier
3 mois
Durée du chantier
près de 11 mois
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet à Rives-d'Autise
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot 13 - Nieul Sur L'autise
Territoires administratifs
- Commune
- Rives-d'Autise Code postal 85240 Identifiant INSEE 85162
- Département
- Vendée (85)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 493 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 85 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 85 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 85 m² | 85 m² |
| Total | 0 m² | 85 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 85 m² | 85 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T3.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | - | - | - | 1 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE FENOUILLER (85800)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08516223F0021 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 85162 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 7 décembre 2023 |
| Date de dépôt | 27/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue des Roches Blanches à Rives-d'Autise (85240)
L’autre dossier recensé rue des Roches Blanches depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.