Permis de construire Logement N° 08516023Y0025

Permis de construire n° 08516023Y0025 à Nesmy pour 71 m² de logement, 24 Allee Du Patis Lot 23

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 13 juillet 2023

Dossier PC n° 08516023Y0025

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 24 Allee Du Patis Lot 23, le permis de construire n° 08516023Y0025 a été délivré le 13 juillet 2023 à Nesmy (Vendée, Pays de la Loire).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 71 m² de surface de plancher sur un terrain de 19 863 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AK107, AK120. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Vendée pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Au total, 324 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nesmy sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/07/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

19 863 m²

Surface créée

71 m²

Variation nette

+71 m²

Surface totale après

71 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/11/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

13 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

03/11/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
13/07/2023
3
Chantier (DOC)
03/11/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Nesmy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AK107 AK120

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 23

Territoires administratifs

Commune
Nesmy Code postal 85310 Identifiant INSEE 85160
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 71 m² 0 m² 0 m² 0 m² 71 m² 71 m²
Total 0 m² 71 m² 0 m² 0 m² 0 m² 71 m² 71 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NIEUL LE DOLENT (85430)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08516023Y0025
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85160 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 13 juillet 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 71 m² de surface de plancher sur un terrain de 19 863 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 24 Allee Du Patis Lot 23, à Nesmy (85310).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 13 juillet 2023, ouverture de chantier le 3 novembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08516023Y0025, déposé en mairie de Nesmy.

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