Permis de construire Logement N° 08515221A0035

Permis de construire n° 08515221A0035 aux Achards pour 106 m² de logement, 2 rue de la Treille La Chapelle-Achard

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 17 mai 2021

Dossier PC n° 08515221A0035

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08515221A0035, délivré le 17 mai 2021 aux Achards (Vendée, Pays de la Loire), porte sur un projet situé 2 rue de la Treille La Chapelle-Achard.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 106 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 421 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 19/12/2022. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 29/10/2021, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AC 463. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, rue de la Treille, le premier datant de 2021. Le catalogue recense 759 permis de construire et déclarations préalables aux Achards, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/05/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

421 m²

Surface créée

106 m²

Variation nette

+106 m²

Surface totale après

106 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 19/12/2022. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 mai 2021

Ouverture de chantier (DOC)

29/10/2021

Achèvement (DAACT)

19/12/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
19/12/2022
Autorisation
17/05/2021
Chantier (DOC)
29/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
19/12/2022

Localisation du projet aux Achards

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC 463

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Chapelle-Achard

Territoires administratifs

Commune
Les Achards Code postal 85150 Identifiant INSEE 85152
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 421 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 106 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²
Total 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES SABLES-D'OLONNE (85180)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08515221A0035
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85152 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 17 mai 2021
Date de dépôt 19/12/2022
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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