Permis de construire Logement N° 08513919F0003

Permis de construire n° 08513919F0003 au Mazeau pour 109 m² de logement, Quartier D'habitation ""Le

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 9 septembre 2019

Dossier PC n° 08513919F0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Quartier D'habitation ""Le, le permis de construire n° 08513919F0003 a été délivré le 9 septembre 2019 au Mazeau (Vendée, Pays de la Loire).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 735 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZA131. L'ensemble des 34 permis de construire et déclarations préalables référencés au Mazeau est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/09/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

735 m²

Surface créée

109 m²

Variation nette

+109 m²

Surface totale après

109 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/01/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

9 septembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

27/01/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
27/01/2020
Autorisation
09/09/2019
3
Chantier (DOC)
27/01/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Mazeau

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZA131

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Mazeau Code postal 85420 Identifiant INSEE 85139
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²
Total 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT PIERRE LE VIEUX (85420)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08513919F0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85139 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 9 septembre 2019
Date de dépôt 27/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 05/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 735 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Quartier D'habitation ""Le, au Mazeau (85420).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 9 septembre 2019, ouverture de chantier le 27 janvier 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08513919F0003, déposé en mairie du Mazeau.

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