Permis de construire Logement N° 08513015C0009

Permis de construire n° 08513015C0009 à Maché pour 116 m² de logement, 29 Lot Le Petit Genetet

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 12 mars 2015

Dossier PC n° 08513015C0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08513015C0009, délivré le 12 mars 2015 à Maché (Vendée, Pays de la Loire), porte sur un projet situé 29 Lot Le Petit Genetet.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 116 m² de surface de plancher sur un terrain de 512 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZM346. L'ensemble des 171 permis de construire et déclarations préalables référencés à Maché est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

512 m²

Surface créée

116 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

116 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/01/2016. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

11/05/2015

Achèvement (DAACT)

04/01/2016

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

près de 10 mois

Dépôt
04/01/2016
Autorisation
12/03/2015
Chantier (DOC)
11/05/2015
4
Achèvement (DAACT)
04/01/2016

Localisation du projet à Maché

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZM346

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Maché Code postal 85190 Identifiant INSEE 85130
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²
Total 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA ROCHE-SUR-YON (85000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08513015C0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85130 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 12 mars 2015
Date de dépôt 04/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 01/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 116 m² de surface de plancher sur un terrain de 512 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 29 Lot Le Petit Genetet, à Maché (85190).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 12 mars 2015, ouverture de chantier le 11 mai 2015, achèvement déclaré le 4 janvier 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08513015C0009, déposé en mairie de Maché.

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