Permis de construire Logement N° 08510915H0124

Permis de construire n° 08510915H0124 aux Herbiers pour 96 m² de logement, 1 rue des Pommiers Lotiss. "Le Hameau de la Roche" Lot 5

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 11 février 2016

Dossier PC n° 08510915H0124

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 11 février 2016 aux Herbiers (Vendée, Pays de la Loire), le permis de construire n° 08510915H0124 porte sur un projet situé 1 rue des Pommiers Lotiss. "Le Hameau de la Roche" Lot 5.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 96 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 656 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 13/03/2016, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 2713. Sur la même voie, rue des Pommiers, la base recense 3 autres dossiers depuis 2013. Au total, le catalogue compte 1 504 permis de construire et déclarations préalables aux Herbiers, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/02/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

656 m²

Surface créée

96 m²

Variation nette

+96 m²

Surface totale après

96 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/03/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

11 février 2016

Ouverture de chantier (DOC)

13/03/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
13/03/2016
Autorisation
11/02/2016
3
Chantier (DOC)
13/03/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet aux Herbiers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B 2713

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotiss. "Le Hameau De La Roche" Lot 5

Territoires administratifs

Commune
Les Herbiers Code postal 85500 Identifiant INSEE 85109
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 656 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 96 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²
Total 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES HERBIERS (85500)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08510915H0124
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85109 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 11 février 2016
Date de dépôt 13/03/2016
Dernière mise à jour (DPC) 07/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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