Permis de construire Logement N° 08506723F0011

Permis de construire n° 08506723F0011 à Cheffois pour 79 m² de logement, 40 Bi Rue Du Grand Etang

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 16 avril 2024

Dossier PC n° 08506723F0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cheffois (Vendée, Pays de la Loire), le permis de construire n° 08506723F0011 a été délivré le 16 avril 2024, pour un projet situé 40 Bi Rue Du Grand Etang.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 79 m² de surface de plancher sur un terrain de 901 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AB782. L'ensemble des 90 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cheffois est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/04/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

901 m²

Surface créée

79 m²

Variation nette

+79 m²

Surface totale après

79 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/05/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 avril 2024

Ouverture de chantier (DOC)

12/05/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

26 jours

Dépôt
12/05/2024
Autorisation
16/04/2024
3
Chantier (DOC)
12/05/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cheffois

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB782

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cheffois Code postal 85390 Identifiant INSEE 85067
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² 79 m²
Total 0 m² 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² 79 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHEFFOIS (85390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08506723F0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85067 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 16 avril 2024
Date de dépôt 12/05/2024
Dernière mise à jour (DPC) 08/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 79 m² de surface de plancher sur un terrain de 901 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 40 Bi Rue Du Grand Etang, à Cheffois (85390).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 16 avril 2024, ouverture de chantier le 12 mai 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08506723F0011, déposé en mairie de Cheffois.

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