Permis de construire Logement N° 08504917F0017

Permis de construire n° 08504917F0017 à Champagné-les-Marais pour 133 m² de logement, Chemin De L'etoile

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 8 février 2018

Dossier PC n° 08504917F0017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08504917F0017 a été délivré le 8 février 2018 à Champagné-les-Marais (Vendée, Pays de la Loire), pour un projet situé Chemin De L'etoile.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 133 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 964 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AI91. Ce dossier fait partie des 138 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champagné-les-Marais.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/02/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 964 m²

Surface créée

133 m²

Variation nette

+133 m²

Surface totale après

133 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/04/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

8 février 2018

Ouverture de chantier (DOC)

17/04/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
17/04/2018
Autorisation
08/02/2018
3
Chantier (DOC)
17/04/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Champagné-les-Marais

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AI91

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Champagné-les-Marais Code postal 85450 Identifiant INSEE 85049
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²
Total 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAMPAGNE-LES-MARAIS (85450)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08504917F0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85049 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 8 février 2018
Date de dépôt 17/04/2018
Dernière mise à jour (DPC) 09/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 133 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 964 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Chemin De L'etoile, à Champagné-les-Marais (85450).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 8 février 2018, ouverture de chantier le 17 avril 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08504917F0017, déposé en mairie de Champagné-les-Marais.

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