Permis de construire Logement N° 08501912R0025

Permis de construire n° 08501912R0025 à Bellevigny pour 135 m² de logement, L Oree Du Bois

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 21 janvier 2013

Dossier PC n° 08501912R0025

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bellevigny (Vendée, Pays de la Loire), le permis de construire n° 08501912R0025 a été délivré le 21 janvier 2013, pour un projet situé L Oree Du Bois.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 135 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 800 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZH15P. Ce dossier est l'un des 602 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bellevigny.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/01/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 800 m²

Surface créée

135 m²

Variation nette

+135 m²

Surface totale après

135 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/01/2015. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 janvier 2013

Ouverture de chantier (DOC)

01/07/2014

Achèvement (DAACT)

31/01/2015

Délai autorisation - chantier

1 an 5 mois

Durée du chantier

près de 7 mois

Délai total

2 ans

Dépôt
31/01/2015
Autorisation
21/01/2013
Chantier (DOC)
01/07/2014
4
Achèvement (DAACT)
31/01/2015

Localisation du projet à Bellevigny

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

ZH15P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : L Oree Du Bois

Territoires administratifs

Commune
Bellevigny Code postal 85170 Identifiant INSEE 85019
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²
Total 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE POIRE-SUR-VIE (85170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08501912R0025
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85019 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 21 janvier 2013
Date de dépôt 31/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 135 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 800 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé L Oree Du Bois, à Bellevigny (85170).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 21 janvier 2013, ouverture de chantier le 1 juillet 2014, achèvement déclaré le 31 janvier 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08501912R0025, déposé en mairie de Bellevigny.

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