Permis de construire Logement N° 0850172600014

Permis de construire n° 0850172600014 à Beaurepaire pour 66 m² de logement, 8 chemin de l'Enclos Lotissement "Les Douves 2", Lot N° 35

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 4 septembre 2026

Dossier PC n° 0850172600014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0850172600014, délivré le 4 septembre 2026 à Beaurepaire (Vendée, Pays de la Loire), porte sur un projet situé 8 chemin de l'Enclos Lotissement "Les Douves 2", Lot N° 35.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T3 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 66 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 362 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Ce permis de construire vise la parcelle ZH 389. La voie, chemin de l'Enclos, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2026. Au total, le catalogue compte 251 permis de construire et déclarations préalables à Beaurepaire, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

04/09/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

362 m²

Surface créée

66 m²

Variation nette

+66 m²

Surface totale après

66 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 4 septembre 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

4 septembre 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
04/09/2026
2
Autorisation
04/09/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Beaurepaire

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

ZH 389

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement "Les Douves 2", Lot N° 35

Territoires administratifs

Commune
Beaurepaire Code postal 85500 Identifiant INSEE 85017
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 362 m², dans un lotissement. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 66 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 66 m² 0 m² 0 m² 0 m² 66 m² 66 m²
Total 0 m² 66 m² 0 m² 0 m² 0 m² 66 m² 66 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES HERBIERS (85500)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0850172600014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85017 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 4 septembre 2026
Date de dépôt 04/09/2026
Dernière mise à jour (DPC) 08/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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