Permis de construire n° 08501020S0005 à Avrillé pour 643 m² de locaux, Le Logis
Territoire
Vendée (85)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 9 juin 2020
Dossier PC n° 08501020S0005
Demandeur
LE GRAND BOISSEAU
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08501020S0005 a été délivré le 9 juin 2020 à Avrillé (Vendée, Pays de la Loire), pour un projet situé Le Logis. Le projet est porté par LE GRAND BOISSEAU.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 643 m² de surface de plancher sur un terrain de 48 005 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 643 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A1588, A3073, A3074. Le dossier a été instruit en un peu plus de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Vendée pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 198 permis de construire et déclarations préalables référencés à Avrillé.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 9 juin 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
9 juin 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Avrillé
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Avrillé Code postal 85440 Identifiant INSEE 85010
- Département
- Vendée (85)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 668 m² | 643 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 643 m² | 1 311 m² |
| Total | 668 m² | 643 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 643 m² | 1 311 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 668 m² | 643 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 643 m² | 1 311 m² |
| Total locaux | 668 m² | 643 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 643 m² | 1 311 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
LE GRAND BOISSEAU
- Catégorie
- Soc. civile
- Catégorie juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- SIREN
- 394674691
- SIRET
- 39467469100016
- Code APE (NAF)
- 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Année de création
- 1994
- Localisation
- AVRILLE (85440)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08501020S0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 85010 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 9 juin 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |