Permis de construire n° 08500818Y0035 à Aubigny-Les Clouzeaux pour 105 m² de logement, 12 Allee De La Lyre Aubigny
Territoire
Vendée (85)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 16 juillet 2018
Dossier PC n° 08500818Y0035
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Aubigny-Les Clouzeaux (Vendée, Pays de la Loire), le permis de construire n° 08500818Y0035 a été délivré le 16 juillet 2018, pour un projet situé 12 Allee De La Lyre Aubigny.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 548 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AH247. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Vendée pour les dossiers déposés en 2018 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 747 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aubigny-Les Clouzeaux.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/06/2019. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
16 juillet 2018
Ouverture de chantier (DOC)
19/09/2018
Achèvement (DAACT)
17/06/2019
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Durée du chantier
près de 9 mois
Délai total
un peu plus de 11 mois
Localisation du projet à Aubigny-Les Clouzeaux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Aubigny
Territoires administratifs
- Commune
- Aubigny-Les Clouzeaux Code postal 85430 Identifiant INSEE 85008
- Département
- Vendée (85)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 105 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 105 m² | 105 m² |
| Total | 0 m² | 105 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 105 m² | 105 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MOUTIERS LES MAUXFAITS (85540)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08500818Y0035 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 85008 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 16 juillet 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |