Permis de construire Logement N° 08500814R0026

Permis de construire n° 08500814R0026 à Aubigny-Les Clouzeaux pour 83 m² de logement, Zac De La Belle Etoile - Lot 1

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 5 février 2015

Dossier PC n° 08500814R0026

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 5 février 2015 à Aubigny-Les Clouzeaux (Vendée, Pays de la Loire), le permis de construire n° 08500814R0026 porte sur un projet situé Zac De La Belle Etoile - Lot 1.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 83 m² de surface de plancher sur un terrain de 527 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B486P. Au total, 747 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aubigny-Les Clouzeaux sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

527 m²

Surface créée

83 m²

Variation nette

+83 m²

Surface totale après

83 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/03/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

5 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

19/03/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
19/03/2015
Autorisation
05/02/2015
3
Chantier (DOC)
19/03/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Aubigny-Les Clouzeaux

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

B486P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aubigny-Les Clouzeaux Code postal 85430 Identifiant INSEE 85008
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²
Total 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AUBIGNY (85430)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08500814R0026
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85008 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 5 février 2015
Date de dépôt 19/03/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 83 m² de surface de plancher sur un terrain de 527 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Zac De La Belle Etoile - Lot 1, à Aubigny-Les Clouzeaux (85430).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 5 février 2015, ouverture de chantier le 19 mars 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08500814R0026, déposé en mairie d'Aubigny-Les Clouzeaux.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Aubigny-Les Clouzeaux

Autres types d'autorisations à Aubigny-Les Clouzeaux