Permis de construire Logement N° 08500322V0042

Permis de construire à Aizenay pour 103 m² de logement - 3 Impasse Du Chene Clair Lotissement ""Le Chene Clair"" - Lot N_2

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 6 juillet 2022

Dossier PC n° 08500322V0042

Demandeur

BKCN

Cette page présente le permis de construire n° 08500322V0042, délivré le 6 juillet 2022 à Aizenay (Vendée, Pays de la Loire), pour un projet situé 3 Impasse Du Chene Clair Lotissement ""Le Chene Clair"" - Lot N_2, Aizenay (85190). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par BKCN. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 281 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AI73P.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/07/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

281 m²

Surface créée

103 m²

Variation nette

+103 m²

Surface totale après

103 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/05/2023.

Autorisation

6 juillet 2022

Ouverture de chantier (DOC)

01/09/2022

Achèvement (DAACT)

01/05/2023

Délai autorisation - chantier

1 mois 26 jours

Durée du chantier

8 mois

Délai total

9 mois 25 jours

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
06/07/2022
Chantier (DOC)
01/09/2022
4
Achèvement (DAACT)
01/05/2023

Localisation du projet à Aizenay

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelles cadastrales du projet

AI73P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement ""Le Chene Clair"" - Lot N_2

Territoire administratif

Commune
Aizenay Code postal 85190 Identifiant INSEE 85003
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 1
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²
Total 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
908385602
SIRET
90838560200010
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
LES ACHARDS (85150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08500322V0042
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85003 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 6 juillet 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 2023-10
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 281 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 3 Impasse Du Chene Clair Lotissement ""Le Chene Clair"" - Lot N_2, Aizenay (85190).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par BKCN et accordé le 6 juillet 2022.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 6 juillet 2022, ouverture de chantier le 1 septembre 2022, achèvement déclaré le 1 mai 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08500322V0042, instruit par la commune de Aizenay.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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