Permis de construire Logement N° 08500321V0046

Permis de construire n° 08500321V0046 à Aizenay pour 283 m² de logement, 21 La Boule Du Lievre

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 12 octobre 2021

Dossier PC n° 08500321V0046

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08500321V0046, délivré le 12 octobre 2021 à Aizenay (Vendée, Pays de la Loire), porte sur un projet situé 21 La Boule Du Lievre.

Le projet correspond à une opération de transformation avec diminution, portant sur 283 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 248 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est YO79. Le dossier a été instruit en un peu plus de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Vendée en 2021 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 1 057 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aizenay.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/10/2021

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Logement

Surface du terrain

4 248 m²

Surface existante avant

637 m²

Surface créée

283 m²

Variation nette

-175 m²

Surface totale après

462 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 octobre 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

12 octobre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
12/10/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Aizenay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

YO79

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aizenay Code postal 85190 Identifiant INSEE 85003
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec diminution
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 179 m² 0 m² 283 m² 0 m² 0 m² 283 m² 462 m²
Locaux 458 m² 0 m² 0 m² 175 m² 283 m² -458 m² 0 m²
Total 637 m² 0 m² 283 m² 175 m² 283 m² -175 m² 462 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AIZENAY (85190)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08500321V0046
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85003 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 12 octobre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 10/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 1 logement en individuel, pour 283 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 248 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 21 La Boule Du Lievre, à Aizenay (85190).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 12 octobre 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08500321V0046, déposé en mairie d'Aizenay.

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