Permis de construire Logement N° 08413322S0011

Permis de construire n° 08413322S0011 à La Tour-d'Aigues pour 110 m² de logement, Impasse Des Aires

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 31 janvier 2023

Dossier PC n° 08413322S0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08413322S0011, délivré le 31 janvier 2023 à La Tour-d'Aigues (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Impasse Des Aires.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 110 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0H1191, 0H1190, 0H112. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 183 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Tour-d'Aigues.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

31/01/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface existante avant

167 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

277 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/04/2025. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

31 janvier 2023

Ouverture de chantier (DOC)

31/10/2023

Achèvement (DAACT)

08/04/2025

Délai autorisation - chantier

9 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

2 ans 2 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
31/01/2023
Chantier (DOC)
31/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
08/04/2025

Localisation du projet à La Tour-d'Aigues

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

0H1191 0H1190 0H112

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Tour-d'Aigues Code postal 84240 Identifiant INSEE 84133
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 167 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 277 m²
Total 167 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 277 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA TOUR-D'AIGUES (84240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08413322S0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84133 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 31 janvier 2023
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 04/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 110 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Impasse Des Aires, à La Tour-d'Aigues (84240).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 31 janvier 2023, ouverture de chantier le 31 octobre 2023, achèvement déclaré le 8 avril 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08413322S0011, déposé en mairie de La Tour-d'Aigues.

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