Permis de construire Logement N° 08413218S0027

Permis de construire n° 08413218S0027 au Thor pour 126 m² de logement, chemin des Gramenets

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 5 novembre 2018

Dossier PC n° 08413218S0027

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08413218S0027, délivré le 5 novembre 2018 au Thor (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé chemin des Gramenets.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 910 m², le programme représente 126 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 04/01/2020. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 27/03/2019, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BA 296. Sur la même voie, chemin des Gramenets, la base recense 2 autres dossiers depuis 2018. Le catalogue recense 441 permis de construire et déclarations préalables au Thor, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/11/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

910 m²

Surface créée

126 m²

Variation nette

+126 m²

Surface totale après

126 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 04/01/2020. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 novembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

27/03/2019

Achèvement (DAACT)

04/01/2020

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
04/01/2020
Autorisation
05/11/2018
Chantier (DOC)
27/03/2019
4
Achèvement (DAACT)
04/01/2020

Localisation du projet au Thor

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BA 296

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Thor Code postal 84250 Identifiant INSEE 84132
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 910 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 126 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 126 m² 126 m²
Total 0 m² 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 126 m² 126 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ALTHEN LES PALUDS (84210)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08413218S0027
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84132 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 5 novembre 2018
Date de dépôt 04/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 01/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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