Permis de construire Logement N° 08413218S0001

Permis de construire n° 08413218S0001 au Thor pour 127 m² de logement, route d'Orange

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 29 mai 2018

Dossier PC n° 08413218S0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08413218S0001, délivré le 29 mai 2018 au Thor (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé route d'Orange.

Ce permis de construire concerne 2 logements individuels neufs, tous des T3. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 127 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 900 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 13/06/2019. L'ouverture de chantier a été déclarée le 28/09/2018, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AD 366, AD 362. La base rapproche 2 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La base compte 6 autres dossiers pour la même voie, route d'Orange, le premier datant de 2015. Au total, le catalogue compte 441 permis de construire et déclarations préalables au Thor, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/05/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

900 m²

Surface créée

127 m²

Variation nette

+127 m²

Surface totale après

127 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 13/06/2019. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).

Autorisation

29 mai 2018

Ouverture de chantier (DOC)

28/09/2018

Achèvement (DAACT)

13/06/2019

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

1 an

Dépôt
13/06/2019
Autorisation
29/05/2018
Chantier (DOC)
28/09/2018
4
Achèvement (DAACT)
13/06/2019

Localisation du projet au Thor

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AD 366 AD 362

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Thor Code postal 84250 Identifiant INSEE 84132
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 900 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 127 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²
Total 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 2 - - - 2
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ISLE SUR LA SORGUE (84800)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08413218S0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84132 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 29 mai 2018
Date de dépôt 13/06/2019
Dernière mise à jour (DPC) 06/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles AD 366, AD 362 au Thor (84250)

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