Permis de construire Locaux N° 08412923A0064

Permis de construire n° 08412923A0064 à Sorgues pour 389 m² de locaux, Avenue Denis Papin

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 7 novembre 2023

Dossier PC n° 08412923A0064

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08412923A0064, délivré le 7 novembre 2023 à Sorgues (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Avenue Denis Papin.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 389 m² de surface de plancher sur un terrain de 767 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 389 m² en autres activités.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont BE18, BE68. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Au total, 1 078 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sorgues sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/11/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

767 m²

Surface créée

389 m²

Variation nette

+389 m²

Surface totale après

389 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 7 novembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

7 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
07/11/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sorgues

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

BE18 BE68

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sorgues Code postal 84700 Identifiant INSEE 84129
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 389 m² 0 m² 0 m² 0 m² 389 m² 389 m²
Total 0 m² 389 m² 0 m² 0 m² 0 m² 389 m² 389 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 389 m² 0 m² 0 m² 0 m² 389 m² 389 m²
dont Entrepôt 0 m² 389 m² 0 m² 0 m² 0 m² 389 m² 389 m²
Total locaux 0 m² 389 m² 0 m² 0 m² 0 m² 389 m² 389 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SORGUES (84700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08412923A0064
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84129 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 7 novembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 389 m² de surface de plancher sur un terrain de 767 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Avenue Denis Papin, à Sorgues (84700).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 7 novembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08412923A0064, déposé en mairie de Sorgues.

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