Permis de construire Logement N° 08411819S0060

Permis de construire n° 08411819S0060 à Saint-Saturnin-lès-Apt pour 79 m² de logement, 17 Tour Du Hameau Les Cliers

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 17 février 2020

Dossier PC n° 08411819S0060

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 février 2020 à Saint-Saturnin-lès-Apt (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08411819S0060 porte sur un projet situé 17 Tour Du Hameau Les Cliers.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 79 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 340 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AD213. L'ensemble des 357 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Saturnin-lès-Apt est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/02/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 340 m²

Surface créée

79 m²

Variation nette

+79 m²

Surface totale après

79 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/06/2024. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 février 2020

Ouverture de chantier (DOC)

18/09/2023

Achèvement (DAACT)

15/06/2024

Délai autorisation - chantier

3 ans 7 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

4 ans 3 mois

Dépôt
18/09/2023
Autorisation
17/02/2020
Chantier (DOC)
18/09/2023
4
Achèvement (DAACT)
15/06/2024

Localisation du projet à Saint-Saturnin-lès-Apt

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD213

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Cliers

Territoires administratifs

Commune
Saint-Saturnin-lès-Apt Code postal 84490 Identifiant INSEE 84118
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² 79 m²
Total 0 m² 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² 79 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GARCHES (92380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08411819S0060
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84118 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 17 février 2020
Date de dépôt 18/09/2023
Dernière mise à jour (DPC) 07/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 79 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 340 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 17 Tour Du Hameau Les Cliers, à Saint-Saturnin-lès-Apt (84490).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 17 février 2020, ouverture de chantier le 18 septembre 2023, achèvement déclaré le 15 juin 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08411819S0060, déposé en mairie de Saint-Saturnin-lès-Apt.

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