Permis de construire Logement N° 08411521C0007

Permis de construire n° 08411521C0007 à Saint-Pierre-de-Vassols pour 95 m² de logement, 94 Allee Du Soustet Lot N_9 Le Grangeon D'amandine

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 2 juin 2022

Dossier PC n° 08411521C0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Pierre-de-Vassols (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08411521C0007 a été délivré le 2 juin 2022, pour un projet situé 94 Allee Du Soustet Lot N_9 Le Grangeon D'amandine.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 397 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A964. Au total, 65 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Pierre-de-Vassols sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/06/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

397 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/11/2024. Le chantier a duré 2 ans 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 juin 2022

Ouverture de chantier (DOC)

05/09/2022

Achèvement (DAACT)

30/11/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

2 ans 2 mois

Délai total

2 ans 5 mois

Dépôt
05/09/2022
Autorisation
02/06/2022
Chantier (DOC)
05/09/2022
4
Achèvement (DAACT)
30/11/2024

Localisation du projet à Saint-Pierre-de-Vassols

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A964

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N_9 Le Grangeon D'amandine

Territoires administratifs

Commune
Saint-Pierre-de-Vassols Code postal 84330 Identifiant INSEE 84115
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAROMB (84330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08411521C0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84115 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 2 juin 2022
Date de dépôt 05/09/2022
Dernière mise à jour (DPC) 03/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 397 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 94 Allee Du Soustet Lot N_9 Le Grangeon D'amandine, à Saint-Pierre-de-Vassols (84330).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 2 juin 2022, ouverture de chantier le 5 septembre 2022, achèvement déclaré le 30 novembre 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08411521C0007, déposé en mairie de Saint-Pierre-de-Vassols.

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