Permis de construire n° 08411518C0009 à Saint-Pierre-de-Vassols pour 347 m² de logement et locaux, Chemin Des Oliviers Malescouloux
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 26 décembre 2018
Dossier PC n° 08411518C0009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08411518C0009 a été délivré le 26 décembre 2018 à Saint-Pierre-de-Vassols (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Chemin Des Oliviers Malescouloux.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 347 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 320 m², à destination principale mixte. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La surface se répartit entre 110 m² d'habitation et 237 m² de locaux.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A159. Le dossier a été instruit en près d'un an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2018 (environ 9 mois). L'ensemble des 65 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Pierre-de-Vassols est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/03/2021. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
26 décembre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
07/10/2019
Achèvement (DAACT)
15/03/2021
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 9 mois
Durée du chantier
1 an 5 mois
Délai total
2 ans 2 mois
Localisation du projet à Saint-Pierre-de-Vassols
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Malescouloux
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Pierre-de-Vassols Code postal 84200 Identifiant INSEE 84115
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 110 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 110 m² | 110 m² |
| Locaux | 200 m² | 237 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 237 m² | 437 m² |
| Total | 200 m² | 347 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 347 m² | 547 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 200 m² | 237 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 237 m² | 437 m² |
| Total locaux | 200 m² | 237 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 237 m² | 437 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels groupés | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT PIERRE DE VASSOLS (84200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08411518C0009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 84115 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 26 décembre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |