Permis de construire à Saint-Pierre-de-Vassols pour 347 m² de logement et locaux - Chemin Des Oliviers Malescouloux
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 26 décembre 2018
Dossier PC n° 08411518C0009
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 08411518C0009, délivré le 26 décembre 2018 à Saint-Pierre-de-Vassols (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Chemin Des Oliviers Malescouloux, Saint-Pierre-de-Vassols (84330). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 347 m² de surface de plancher, à destination principale mixte. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La surface se répartit entre 110 m² d'habitation et 237 m² de locaux. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont A159.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/03/2021.
Autorisation
26 décembre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
07/10/2019
Achèvement (DAACT)
15/03/2021
Délai autorisation - chantier
9 mois 11 jours
Durée du chantier
1 an 5 mois
Délai total
2 ans 2 mois
Localisation du projet à Saint-Pierre-de-Vassols
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Malescouloux
Territoire administratif
- Commune
- Saint-Pierre-de-Vassols Code postal 84200 Identifiant INSEE 84115
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 110 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 110 m² | 110 m² |
| Locaux | 200 m² | 237 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 237 m² | 437 m² |
| Total | 200 m² | 347 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 347 m² | 547 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 200 m² | 237 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 237 m² | 437 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels groupés | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT PIERRE DE VASSOLS (84200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08411518C0009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 84115 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 26 décembre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2023-10 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |