Permis de construire Logement N° 08411516C0002

Permis de construire n° 08411516C0002 à Saint-Pierre-de-Vassols pour 132 m² de logement, Saint Jean

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 16 novembre 2016

Dossier PC n° 08411516C0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Saint Jean, le permis de construire n° 08411516C0002 a été délivré le 16 novembre 2016 à Saint-Pierre-de-Vassols (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 132 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 884 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0A547. Ce dossier s'inscrit parmi les 65 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Pierre-de-Vassols.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/11/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 884 m²

Surface créée

132 m²

Variation nette

+132 m²

Surface totale après

132 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/09/2017. Le chantier a été mené en un peu plus de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 novembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

20/01/2017

Achèvement (DAACT)

28/09/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 8 mois

Délai total

un peu plus de 10 mois

Dépôt
28/09/2017
Autorisation
16/11/2016
Chantier (DOC)
20/01/2017
4
Achèvement (DAACT)
28/09/2017

Localisation du projet à Saint-Pierre-de-Vassols

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A547

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Pierre-de-Vassols Code postal 84330 Identifiant INSEE 84115
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²
Total 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CRILLON LE BRAVE (84410)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08411516C0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84115 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 16 novembre 2016
Date de dépôt 28/09/2017
Dernière mise à jour (DPC) 12/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 132 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 884 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Saint Jean, à Saint-Pierre-de-Vassols (84330).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 16 novembre 2016, ouverture de chantier le 20 janvier 2017, achèvement déclaré le 28 septembre 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08411516C0002, déposé en mairie de Saint-Pierre-de-Vassols.

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