Permis de construire Logement N° 08409423N0010

Permis de construire n° 08409423N0010 à Puyméras pour 216 m² de logement, Les Negres

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 19 septembre 2023

Dossier PC n° 08409423N0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Puyméras (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08409423N0010 a été délivré le 19 septembre 2023, pour un projet situé Les Negres.

L'autorisation vise un projet de transformation avec diminution, portant sur 216 m² de surface de plancher sur un terrain de 29 230 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 0D109, 0D111, 0D158. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Vaucluse en 2023 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 47 permis de construire et déclarations préalables référencés à Puyméras est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/09/2023

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Logement

Surface du terrain

29 230 m²

Surface existante avant

1 018 m²

Surface créée

216 m²

Variation nette

-122 m²

Surface totale après

896 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/11/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

19 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

17/11/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 1 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
19/09/2023
3
Chantier (DOC)
17/11/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Puyméras

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0D109 0D111 0D158

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Negres

Territoires administratifs

Commune
Puyméras Code postal 84110 Identifiant INSEE 84094
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec diminution
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 150 m² 0 m² 216 m² 0 m² 0 m² 216 m² 366 m²
Locaux 868 m² 0 m² 0 m² 122 m² 216 m² -338 m² 530 m²
Total 1 018 m² 0 m² 216 m² 122 m² 216 m² -122 m² 896 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PUYMERAS (84110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08409423N0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84094 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 19 septembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 1 logement en individuel, pour 216 m² de surface de plancher sur un terrain de 29 230 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Les Negres, à Puyméras (84110).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 19 septembre 2023, ouverture de chantier le 17 novembre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08409423N0010, déposé en mairie de Puyméras.

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