Permis de construire Logement N° 08409118N0091

Permis de construire à Piolenc pour 127 m² de logement - 96 Chemi De Valbonnette Brantes Est Lot N_3

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 2 janvier 2019

Dossier PC n° 08409118N0091

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 08409118N0091, délivré le 2 janvier 2019 à Piolenc (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 96 Chemi De Valbonnette Brantes Est Lot N_3, Piolenc (84420). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 127 m² de surface de plancher sur un terrain de 842 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont 0A1017.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/01/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

842 m²

Surface créée

127 m²

Variation nette

+127 m²

Surface totale après

127 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/09/2019.

Autorisation

2 janvier 2019

Ouverture de chantier (DOC)

18/02/2019

Achèvement (DAACT)

05/09/2019

Délai autorisation - chantier

1 mois 16 jours

Durée du chantier

6 mois 18 jours

Délai total

8 mois 3 jours

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
02/01/2019
Chantier (DOC)
18/02/2019
4
Achèvement (DAACT)
05/09/2019

Localisation du projet à Piolenc

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

0A1017

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Brantes Est Lot N_3

Territoire administratif

Commune
Piolenc Code postal 84420 Identifiant INSEE 84091
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²
Total 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PIOLENC (84420)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08409118N0091
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84091 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 2 janvier 2019
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 2019-10
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 127 m² de surface de plancher sur un terrain de 842 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 96 Chemi De Valbonnette Brantes Est Lot N_3, Piolenc (84420).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 2 janvier 2019, ouverture de chantier le 18 février 2019, achèvement déclaré le 5 septembre 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08409118N0091, instruit par la commune de Piolenc.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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