Permis de construire Logement N° 08409115N0005

Permis de construire n° 08409115N0005 à Piolenc pour 182 m² de logement, 26 Rte De Lyon

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 22 avril 2015

Dossier PC n° 08409115N0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08409115N0005, délivré le 22 avril 2015 à Piolenc (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 26 Rte De Lyon.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 182 m² de surface de plancher sur un terrain de 300 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB125, AB126. Le dossier a été instruit en près de 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). L'ensemble des 648 permis de construire et déclarations préalables référencés à Piolenc est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

22/04/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

300 m²

Surface créée

182 m²

Variation nette

+182 m²

Surface totale après

182 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 22 avril 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

22 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
22/04/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Piolenc

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB125 AB126

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Piolenc Code postal 84420 Identifiant INSEE 84091
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 182 m² 0 m² 0 m² 0 m² 182 m² 182 m²
Total 0 m² 182 m² 0 m² 0 m² 0 m² 182 m² 182 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PIOLENC (84420)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08409115N0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84091 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 22 avril 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 04/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 182 m² de surface de plancher sur un terrain de 300 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 26 Rte De Lyon, à Piolenc (84420).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 22 avril 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08409115N0005, déposé en mairie de Piolenc.

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