Permis de construire Logement N° 0840872100115

Permis de construire n° 0840872100115 à Orange pour 137 m² de logement, lotissement 3 - Le Clos d'Antonin

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 15 février 2022

Dossier PC n° 0840872100115

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 15 février 2022 à Orange (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 0840872100115 porte sur un projet situé lotissement 3 - Le Clos d'Antonin.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 137 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 7 793 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 04/01/2024. L'ouverture de chantier a été déclarée le 07/06/2022, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence O 1087, O 1510, O 1524. La base rapproche 5 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Ce dossier fait partie des 836 permis de construire et déclarations préalables à Orange référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/02/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

7 793 m²

Surface créée

137 m²

Variation nette

+137 m²

Surface totale après

137 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 04/01/2024. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 février 2022

Ouverture de chantier (DOC)

07/06/2022

Achèvement (DAACT)

04/01/2024

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
04/01/2024
Autorisation
15/02/2022
Chantier (DOC)
07/06/2022
4
Achèvement (DAACT)
04/01/2024

Localisation du projet à Orange

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

O 1087 O 1510 O 1524

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Orange Code postal 84100 Identifiant INSEE 84087
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 7 793 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 137 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²
Total 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AUBIGNOSC (04200)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0840872100115
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84087 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 15 février 2022
Date de dépôt 04/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 01/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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