Permis de construire Logement N° 08408421S0021

Permis de construire n° 08408421S0021 à La Motte-d'Aigues pour 98 m² de logement, Lot 9 Lotissement Les Vign Route Departementale 120

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 3 août 2021

Dossier PC n° 08408421S0021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À La Motte-d'Aigues (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08408421S0021 a été délivré le 3 août 2021, pour un projet situé Lot 9 Lotissement Les Vign Route Departementale 120.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 98 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0C545, 0C1809, 0C1810. Ce dossier s'inscrit parmi les 102 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Motte-d'Aigues.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

98 m²

Variation nette

+98 m²

Surface totale après

98 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/04/2024. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

03/07/2022

Achèvement (DAACT)

15/04/2024

Délai autorisation - chantier

11 mois

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

2 ans 8 mois

Dépôt
15/04/2024
Autorisation
03/08/2021
Chantier (DOC)
03/07/2022
4
Achèvement (DAACT)
15/04/2024

Localisation du projet à La Motte-d'Aigues

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

0C545 0C1809 0C1810

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Route Departementale 120

Territoires administratifs

Commune
La Motte-d'Aigues Code postal 84240 Identifiant INSEE 84084
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²
Total 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LAURIS (84360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08408421S0021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84084 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 3 août 2021
Date de dépôt 15/04/2024
Dernière mise à jour (DPC) 05/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 98 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lot 9 Lotissement Les Vign Route Departementale 120, à La Motte-d'Aigues (84240).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 3 août 2021, ouverture de chantier le 3 juillet 2022, achèvement déclaré le 15 avril 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08408421S0021, déposé en mairie de La Motte-d'Aigues.

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