Permis de construire n° 08408023A0018 à Monteux pour 119 m² de logement, Lotissement "Le Clos du Ca
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 22 novembre 2023
Dossier PC n° 08408023A0018
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08408023A0018 a été délivré le 22 novembre 2023 à Monteux (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse Lotissement "Le Clos du Ca.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 119 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 616 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 26/06/2024, soit un peu plus de 7 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence M 2095. Ces références cadastrales apparaissent dans 4 autres dossiers de la base. Sur la même voie, Lotissement "Le Clos du Ca, la base recense un autre dossier depuis 2023. Ce dossier fait partie des 671 permis de construire et déclarations préalables à Monteux référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/06/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
22 novembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
26/06/2024
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 7 mois
Localisation du projet à Monteux
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Monteux Code postal 84170 Identifiant INSEE 84080
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 616 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 119 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 119 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 119 m² | 119 m² |
| Total | 0 m² | 119 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 119 m² | 119 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CARPENTRAS (84200)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08408023A0018 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 84080 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 22 novembre 2023 |
| Date de dépôt | 26/06/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et permis d’aménager sur la même parcelle M 2095 à Monteux (84170)
Les 4 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Lotissement "Le Clos du Ca à Monteux (84170)
L’autre dossier recensé sur la voie Lotissement "Le Clos du Ca depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.