Permis de construire Logement N° 08407114S0016

Permis de construire n° 08407114S0016 à Maubec pour 123 m² de logement, Chem Des Rigons Clos De L Appie

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 13 novembre 2014

Dossier PC n° 08407114S0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Chem Des Rigons Clos De L Appie, le permis de construire n° 08407114S0016 a été délivré le 13 novembre 2014 à Maubec (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 123 m² de surface de plancher sur un terrain de 543 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B2025. Ce dossier s'inscrit parmi les 140 permis de construire et déclarations préalables référencés à Maubec.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/11/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

543 m²

Surface créée

123 m²

Variation nette

+123 m²

Surface totale après

123 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/01/2017. Le chantier a duré 1 an 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 novembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

11/02/2015

Achèvement (DAACT)

10/01/2017

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

1 an 10 mois

Délai total

2 ans 1 mois

Dépôt
10/01/2017
Autorisation
13/11/2014
Chantier (DOC)
11/02/2015
4
Achèvement (DAACT)
10/01/2017

Localisation du projet à Maubec

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B2025

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Maubec Code postal 84660 Identifiant INSEE 84071
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²
Total 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
L ISLE-SUR-LA-SORGUE (84800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08407114S0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84071 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 13 novembre 2014
Date de dépôt 10/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 01/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 123 m² de surface de plancher sur un terrain de 543 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Chem Des Rigons Clos De L Appie, à Maubec (84660).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 13 novembre 2014, ouverture de chantier le 11 février 2015, achèvement déclaré le 10 janvier 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08407114S0016, déposé en mairie de Maubec.

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