Permis de construire Logement N° 08407114S0010

Permis de construire n° 08407114S0010 à Maubec pour 176 m² de logement, Bagnol

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 24 juillet 2014

Dossier PC n° 08407114S0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Bagnol, le permis de construire n° 08407114S0010 a été délivré le 24 juillet 2014 à Maubec (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 176 m² de surface de plancher sur un terrain de 526 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A2329. L'ensemble des 140 permis de construire et déclarations préalables référencés à Maubec est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/07/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

526 m²

Surface créée

176 m²

Variation nette

+176 m²

Surface totale après

176 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/01/2016. Le chantier a duré 1 an 2 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

24 juillet 2014

Ouverture de chantier (DOC)

27/11/2014

Achèvement (DAACT)

30/01/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
30/01/2016
Autorisation
24/07/2014
Chantier (DOC)
27/11/2014
4
Achèvement (DAACT)
30/01/2016

Localisation du projet à Maubec

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A2329

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Bagnol

Territoires administratifs

Commune
Maubec Code postal 84660 Identifiant INSEE 84071
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 176 m² 0 m² 0 m² 0 m² 176 m² 176 m²
Total 0 m² 176 m² 0 m² 0 m² 0 m² 176 m² 176 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LAGNES (84800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08407114S0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84071 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 24 juillet 2014
Date de dépôt 30/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 03/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 176 m² de surface de plancher sur un terrain de 526 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Bagnol, à Maubec (84660).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 24 juillet 2014, ouverture de chantier le 27 novembre 2014, achèvement déclaré le 30 janvier 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08407114S0010, déposé en mairie de Maubec.

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