Permis de construire n° 08406916C0003 à Malaucène pour 9 744 m² de locaux, Chemin Des Amarens Plan Des Amarens
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 6 avril 2016
Dossier PC n° 08406916C0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08406916C0003, délivré le 6 avril 2016 à Malaucène (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Chemin Des Amarens Plan Des Amarens.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 9 744 m² de surface de plancher sur un terrain de 51 912 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 9 744 m² en exploitation agricole et forestière.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AB231, AB215, AB219. Ce dossier est l'un des 234 permis de construire et déclarations préalables référencés à Malaucène.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/09/2017. Le chantier a duré près de 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
6 avril 2016
Ouverture de chantier (DOC)
03/10/2016
Achèvement (DAACT)
01/09/2017
Délai autorisation - chantier
près de 6 mois
Durée du chantier
près de 11 mois
Délai total
1 an 4 mois
Localisation du projet à Malaucène
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Plan Des Amarens
Territoires administratifs
- Commune
- Malaucène Code postal 84340 Identifiant INSEE 84069
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 9 744 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 9 744 m² | 9 744 m² |
| Total | 0 m² | 9 744 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 9 744 m² | 9 744 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 9 744 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 9 744 m² | 9 744 m² |
| Total locaux | 0 m² | 9 744 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 9 744 m² | 9 744 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BEAUMONT DU VENTOUX (84340)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08406916C0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 84069 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 6 avril 2016 |
| Date de dépôt | 01/09/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |