Permis de construire Logement N° 08405216S0034

Permis de construire n° 08405216S0034 à Grambois pour 97 m² de logement, lotissement N 19 - La Grande Bastide

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 3 décembre 2016

Dossier PC n° 08405216S0034

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 3 décembre 2016 à Grambois (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08405216S0034 porte sur un projet situé lotissement N 19 - La Grande Bastide.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 456 m², le programme représente 97 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 17/11/2017. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 05/04/2017, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence G 401. Au total, le catalogue compte 88 permis de construire et déclarations préalables à Grambois, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/12/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

456 m²

Surface créée

97 m²

Variation nette

+97 m²

Surface totale après

97 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 17/11/2017. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 décembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

05/04/2017

Achèvement (DAACT)

17/11/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
17/11/2017
Autorisation
03/12/2016
Chantier (DOC)
05/04/2017
4
Achèvement (DAACT)
17/11/2017

Localisation du projet à Grambois

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

G 401

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Grande Bastide

Territoires administratifs

Commune
Grambois Code postal 84240 Identifiant INSEE 84052
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 456 m².

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 97 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²
Total 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GRAMBOIS (84240)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08405216S0034
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84052 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 3 décembre 2016
Date de dépôt 17/11/2017
Dernière mise à jour (DPC) 02/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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