Permis de construire Logement N° 08405215S0005

Permis de construire n° 08405215S0005 à Grambois pour 118 m² de logement, 670 Chem des Alliers Quartier Matrecosse

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 2 juin 2015

Dossier PC n° 08405215S0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08405215S0005 a été délivré le 2 juin 2015 à Grambois (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 670 Chem des Alliers Quartier Matrecosse.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 118 m² existants. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 118 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 5 528 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 22/05/2018, soit 2 ans 11 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AP 1142, AP 1140, AP 369. Ce dossier fait partie des 88 permis de construire et déclarations préalables à Grambois référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/06/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 528 m²

Surface existante avant

118 m²

Surface créée

118 m²

Surface totale après

118 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/05/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

2 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

22/05/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 11 mois

Dépôt
22/05/2018
Autorisation
02/06/2015
3
Chantier (DOC)
22/05/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Grambois

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

AP 1142 AP 1140 AP 369

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Quartier Matrecosse

Territoires administratifs

Commune
Grambois Code postal 84240 Identifiant INSEE 84052
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 118 m² existants et construit 118 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 5 528 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 118 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 118 m² d'habitation.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 118 m² 118 m² 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 118 m²
Total 118 m² 118 m² 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 118 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GRAMBOIS (84240)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08405215S0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84052 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 2 juin 2015
Date de dépôt 22/05/2018
Dernière mise à jour (DPC) 09/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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