Permis de construire Logement N° 08404217S0001

Permis de construire n° 08404217S0001 à Cucuron pour 361 m² de logement, 681 J Route De Cabrieres Lieu-Dit L'a

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 16 mars 2017

Dossier PC n° 08404217S0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08404217S0001 a été délivré le 16 mars 2017 à Cucuron (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 681 J Route De Cabrieres Lieu-Dit L'a.

Le projet correspond à une opération d'extension sans transformation, portant sur 361 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 735 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B503, 0B504, 0B973. Le dossier a été instruit en un peu plus de 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2017 (environ 8 mois). Au total, 147 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cucuron sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/03/2017

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

6 735 m²

Surface existante avant

268 m²

Surface créée

361 m²

Variation nette

+342 m²

Surface totale après

610 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 16 mars 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

16 mars 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2017
2
Autorisation
16/03/2017
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cucuron

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0B503 0B504 0B973

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cucuron Code postal 84160 Identifiant INSEE 84042
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 268 m² 361 m² 0 m² 19 m² 0 m² 342 m² 610 m²
Total 268 m² 361 m² 0 m² 19 m² 0 m² 342 m² 610 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CUCURON (84160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08404217S0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84042 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 16 mars 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 12/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 361 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 735 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 681 J Route De Cabrieres Lieu-Dit L'a, à Cucuron (84160).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 16 mars 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08404217S0001, déposé en mairie de Cucuron.

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