Permis de construire Logement N° 08403914N0016

Permis de construire n° 08403914N0016 à Courthézon pour 1 015 m² de logement, Quartier La Barrade Macrolot D

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 19 novembre 2014

Dossier PC n° 08403914N0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08403914N0016, délivré le 19 novembre 2014 à Courthézon (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Quartier La Barrade Macrolot D.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 015 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 737 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 11 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 11 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AC4, AC8. Ce dossier est l'un des 394 permis de construire et déclarations préalables référencés à Courthézon.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/11/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 737 m²

Surface créée

1 015 m²

Variation nette

+1 015 m²

Surface totale après

1 015 m²

Logements créés

11

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/10/2017. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

19 novembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

14/12/2015

Achèvement (DAACT)

10/10/2017

Délai autorisation - chantier

1 an

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

2 ans 10 mois

Dépôt
30/09/2015
Autorisation
19/11/2014
Chantier (DOC)
14/12/2015
4
Achèvement (DAACT)
10/10/2017

Localisation du projet à Courthézon

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AC4 AC8

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Macrolot D

Territoires administratifs

Commune
Courthézon Code postal 84350 Identifiant INSEE 84039
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 11 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 015 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 015 m² 1 015 m²
Total 0 m² 1 015 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 015 m² 1 015 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 11
Logements individuels 11
Individuels groupés 11

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 11 - - 11
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DECINES CHARPIEU (69150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08403914N0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84039 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 19 novembre 2014
Date de dépôt 30/09/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 11 logements en individuel, pour 1 015 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 737 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Quartier La Barrade Macrolot D, à Courthézon (84350).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 19 novembre 2014, ouverture de chantier le 14 décembre 2015, achèvement déclaré le 10 octobre 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08403914N0016, déposé en mairie de Courthézon.

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