Permis de construire Logement N° 08403516E0032

Permis de construire n° 08403516E0032 à Cavaillon pour 127 m² de logement, Lot 8 Lotis Les Oliviers

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 9 août 2016

Dossier PC n° 08403516E0032

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08403516E0032, délivré le 9 août 2016 à Cavaillon (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Lot 8 Lotis Les Oliviers.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 127 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BO739. Ce dossier est l'un des 580 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cavaillon.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/08/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

127 m²

Variation nette

+127 m²

Surface totale après

127 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/09/2020. Le chantier a duré 3 ans 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 août 2016

Ouverture de chantier (DOC)

28/09/2016

Achèvement (DAACT)

01/09/2020

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

3 ans 11 mois

Délai total

4 ans

Dépôt
28/09/2016
Autorisation
09/08/2016
Chantier (DOC)
28/09/2016
4
Achèvement (DAACT)
01/09/2020

Localisation du projet à Cavaillon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BO739

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cavaillon Code postal 84301 Identifiant INSEE 84035
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²
Total 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAVAILLON (84300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08403516E0032
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84035 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 9 août 2016
Date de dépôt 28/09/2016
Dernière mise à jour (DPC) 11/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 127 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Lot 8 Lotis Les Oliviers, à Cavaillon (84300).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 9 août 2016, ouverture de chantier le 28 septembre 2016, achèvement déclaré le 1 septembre 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08403516E0032, déposé en mairie de Cavaillon.

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