Permis de construire Logement N° 08403020C0013

Permis de construire n° 08403020C0013 à Caromb pour 100 m² de logement, Ancien Chemin De Carpentra

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 9 septembre 2020

Dossier PC n° 08403020C0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08403020C0013, délivré le 9 septembre 2020 à Caromb (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Ancien Chemin De Carpentra.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 100 m² de surface de plancher sur un terrain de 797 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est D2046. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Vaucluse en 2020 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 355 permis de construire et déclarations préalables référencés à Caromb est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

797 m²

Surface existante avant

70 m²

Surface créée

100 m²

Variation nette

+100 m²

Surface totale après

170 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 septembre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

9 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2020
2
Autorisation
09/09/2020
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Caromb

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D2046

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Caromb Code postal 84330 Identifiant INSEE 84030
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 70 m² 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² 170 m²
Total 70 m² 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² 170 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON (84450)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08403020C0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84030 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 9 septembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 09/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 100 m² de surface de plancher sur un terrain de 797 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Ancien Chemin De Carpentra, à Caromb (84330).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 9 septembre 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08403020C0013, déposé en mairie de Caromb.

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